Secteur du « coaching bien-être » : l’enquête de la DGCCRF relève 80% d’anomalies chez les professionnels contrôlés
En 2021 et 2022, la DGCCRF a mené une enquête sur les pratiques commerciales dans le secteur du « coaching bien-être » afin de protéger les consommateurs qui se font accompagner par ces professionnels. Sur 165 professionnels et établissements de formation contrôlés, près de 80 % présentaient au moins une anomalie concernant l’information délivrée aux consommateurs en matière de compétences, de titres professionnels et de mentions valorisantes.
La pratique de l’accompagnement personnalisé, aussi connue sous le nom de « coaching », est en plein essor depuis quelques années. Les ventes de livres relatifs au développement personnel connaissent un important succès et de nombreux organismes ou professionnels indépendants proposent des prestations aux contours variés. Elle correspond à la prise en charge individuelle ou collective de personnes par le biais de conseils ou de techniques d’accompagnement personnalisés dans de vastes champs de la vie professionnelle et privée. Elle touche aujourd’hui un large public, d’entreprises comme de consommateurs particuliers.
Les services de la DGCCRF ont ainsi enquêté en 2021 et 2022 sur les pratiques des professionnels du secteur, mais aussi des centres de formation, ou encore sur internet. Afin de protéger notamment les consommateurs les plus vulnérables, ils ont particulièrement ciblé les coachs dont les spécialités étaient en lien avec l’équilibre physiologique ou l’équilibre mental (gestion du stress, perte de poids, lutte contre certaines addictions…), les « coachs de vie » et « coachs en développement personnel », y compris les professionnels qui n’utilisent pas explicitement le terme « coach ». Une attention particulière a été portée aux offres orientées vers les seniors.
Les contrôles de la DGCCRF ont permis de constater que les pratiques de près de 80% des professionnels contrôlés présentaient une anomalie.
Chez environ 20% des professionnels contrôlés, les services de la DGCCRF ont constaté des pratiques commerciales trompeuses, pouvant induire les consommateurs en erreur. Ainsi, certaines concernaient la mise en avant de qualifications non détenues par le coach, comme un diplôme pour un magnétiseur, l’entretien d’une confusion avec le corps médical en ayant recours à des termes propres à ce secteur (« consultation », « docteur »), l’usage d’allégations thérapeutiques (séances supprimant les fibromyalgie et tendinites, ou encore les allergies) ou la spécialisation de leurs pratiques de coaching pour la lutte contre des troubles du comportement, par exemple alimentaire, qui relèvent d’un suivi médical.
Ces pratiques, qui engendrent une confusion sur les qualités des professionnels ou les résultats attendus d’une prestation, peuvent aller jusqu’à causer une perte de chance médicale pour les consommateurs.
Par ailleurs, plus de la moitié des professionnels contrôlés méconnaissait la réglementation sur l’information et la remise de documents aux consommateurs : des défauts d’information sur les prix, l’absence de remise de note pour les prestations supérieures à 25€, ou encore des clauses abusives dans les contrats (limitation de la responsabilité du professionnel en cas d’erreur dans les informations communiquées, limitation des droits du consommateur pour l’exercice de ses voies et recours …) ont ainsi été mis en évidence.
Les contrôles menés dans les centres de formation ont montré que ces dernières sont souvent proposées à un coût élevé, pour des durées parfois très courtes (de quelques heures à quelques jours), leur contenu étant parfois obscur. À leur issue, des attestations de formation aux dénominations libres sont remises aux participants, à l’instar d’une attestation de « techniques efficaces en relation d’aide », présentées à tort comme des diplômes ayant valeur de qualification.
Ces contrôles ont donné lieu à 71 avertissements, 59 injonctions et 1 procès-verbal pénal. La majorité des professionnels concernés s’étant rapidement mis en conformité, le recours à des suites pédagogiques a été privilégié. Des pratiques en lien avec le mésusage de données à caractère médical (demande des analyses sanguines du consommateur), ou susceptibles de s’apparenter à des dérives sectaires, ont également été relevées, et ont fait l’objet de signalements aux administrations compétentes.
La DGCCRF appelle les consommateurs souscrivant à des prestations de « coaching » à rester vigilants, à se renseigner sur les compétences et titres des professionnels, et à demander des justificatifs des mentions valorisantes avancées par les professionnels.
En cas de difficulté avec un professionnel, les consommateurs peuvent le signaler sur le site SignalConso. En cas de litige contractuel, les consommateurs pourront prendre l’attache du professionnel concerné et, si aucune solution n’est trouvée, saisir le médiateur de la consommation compétent (les professionnels ont l’obligation de souscrire à ce service).
SFAM – Elle n’assure plus du tout
L’autorisation de la SFAM à vendre des produits d’assurance a été temporairement suspendue par le gendarme du secteur. Une décision bienvenue, mais qui arrive tard.
Depuis le 25 avril, la SFAM ne peut officiellement plus faire signer de contrat d’assurance à des clients. Dans un communiqué rendu public jeudi, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a expliqué avoir interdit à la SFAM d’exercer « l’activité de distribution de contrats d’assurance ». Le gendarme du secteur a indiqué prendre cette mesure exceptionnelle pour « protéger les intérêts des clients », après avoir constaté que « les pratiques portant sur le processus de commercialisation mis en place par la SFAM » étaient « susceptibles de compromettre les intérêts des clients » et avaient « donné lieu à un nombre important de réclamations ».
En agissant de la sorte, l’ACPR est dans son rôle. L’une de ses missions est en effet de protéger les clients contre les agissements néfastes de certains banquiers et assureurs. Pour autant, cette mesure ne devrait pas changer radicalement la donne, Indexia, l’ex-SFAM, ayant déjà annoncé avoir mis un terme à ses activités d’assurance multimédia après avoir été lâchée par ses assureurs partenaires.
Cette décision de l’ACPR arrive bien tard. Les premiers litiges liés à la SFAM remontent à 2017 et depuis, leur nombre n’a cessé d’augmenter, tout comme les montants en jeu. La Répression des fraudes n’a jamais caché non plus le fait qu’elle enquêtait sur cette société. Quant à Que Choisir, nous n’avons cessé de dénoncer ses méthodes. L’ACPR était donc forcément depuis longtemps au courant de ses agissements, mais a laissé faire.
La SFAM persiste contre vents et marées
Le problème SFAM n’est toutefois pas résolu. D’une part parce que les contrats d’assurance en cours perdurent. Or, tous les jours, des victimes découvrent en consultant leurs relevés bancaires qu’ils subissent des prélèvements de la part de la SFAM. Ensuite parce que la société continue, par le biais de ses magasins Hubside Store, à faire signer des contrats pour ses autres services, que sont Foriou, Cyrana, Serena et Hubside, sans forcément expliquer aux clients à quoi ils s’engagent.
Il n’en reste pas moins que cette interdiction de vendre des produits d’assurances est un coup dur de plus pour la SFAM qui doit faire face depuis quelque temps au départ de nombreux salariés, à des mouvements sociaux ainsi qu’à des manifestations de clients mécontents devant son siège social ou dans ses boutiques. Sans compter le fait que de plus en plus de clients lésés réclament des remboursements et que plusieurs actions judiciaires sont en cours, dont celle liée à la plainte de l’UFC-Que Choisir, dont le procès devrait se tenir à l’automne prochain. Les problèmes commencent à s’accumuler dangereusement pour la SFAM !
Réparabilité – Le bonus réparation sera doublé
Le dispositif d’aide à la réparation lancé le 15 décembre 2022 n’a pas trouvé son public. Pour le rendre plus attractif, le gouvernement a décidé, à partir du 1er juillet 2023, d’en doubler le montant et d’élargir la liste des pannes réparables.
Les enquêtes de fiabilité que nous menons chaque année montrent que les appareils tombent régulièrement en panne : dans le high-tech (smartphones, ordinateurs portables, tablettes tactiles, téléviseurs…), les premiers problèmes apparaissent en moyenne au bout de 4 ans d’utilisation. Pour allonger la durée de vie de ces produits, la réparation constitue une solution, hélas rarement mise en œuvre.
En 2019, seuls 10 % des équipements électriques et électroménagers tombés en panne hors garanties ont été remis en état. Dans le but d’inverser la tendance, la loi antigaspillage de 2020 a prévu un fonds destiné à réduire les frais de réparation. Effectif depuis le 15 décembre 2022, il concerne une cinquantaine d’appareils, du réfrigérateur à la tondeuse à gazon en passant par les bouilloires, les caves à vin et les trottinettes électriques. D’autres familles de produits, comme les imprimantes ou les robots culinaires, seront éligibles en 2024.
Mais ce bonus n’a pas provoqué de ruée vers les réparateurs agréés. Seules 20 000 personnes ont bénéficié du bonus réparation. En 4 mois, 500 000 € de bonus ont été versés alors que l’enveloppe prévue pour financer cette opération en 2023 est de 62 millions d’euros.
Des mesures pour rendre la réparation plus attrayante
À partir du mois de juillet, le bonus va donc doubler. Il passera :
- de 15 à 30 € pour un aspirateur, une perceuse ou une trottinette électrique ;
- de 25 à 50 € pour un lave-linge, une tablette tactile ou un téléphone portable ;
- de 30 à 60 € pour un téléviseur ;
- de 45 à 90 € pour un ordinateur portable.
Certaines réparations vont également être prises en charge. Notamment le remplacement d’un écran de smartphone, une des réparations les plus souvent demandées par les consommateurs. « Les éco-organismes refusaient de les prendre en charge jusqu’à présent. Cela changera à compter du 1er juillet », a expliqué Bérangère Couillard, la secrétaire d’État chargée de l’Écologie, selon une dépêche de l’agence AEF.
Pour mieux couvrir le territoire, le nombre de réparateurs agréés, 1 200 actuellement recensés sur l’annuaire QualiRépar (1), va aussi être revu à la hausse. Le coût du label va être abaissé afin de le rendre plus accessible aux réparateurs indépendants et les gros acteurs de la réparation, comme Fnac-Darty ou Apple, pourraient se voir contraints d’entrer dans le dispositif.
Pour bénéficier du bonus, rien de plus simple : il est automatiquement déduit de la facture, de manière lisible. Le professionnel se fait ensuite rembourser auprès des deux éco-organismes qui gèrent ce fonds réparation.
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Vêtements enfants d’occasion – Smala et Beebs dans le viseur
Après Vinted, l’UFC-Que Choisir dénonce les pratiques de Smala et Beebs, deux plateformes dédiées à l’achat et à la vente de vêtements enfants d’occasion. L’ambition de ces acteurs a beau être louable, le respect du droit des utilisateurs n’est pas négociable.
À l’heure où les consommateurs prennent de plus en plus conscience des effets néfastes de la mode jetable, tout ce qui favorise la revente des vêtements déjà portés va dans le bon sens. Et ça tombe bien, depuis quelques années, de nombreuses initiatives favorisant l’échange de vêtements d’occasion sont lancées, dans les traces du géant Vinted. Toutefois, tous ces sites ne respectent pas le droit des consommateurs et certains sont à l’origine de plaintes dans nos associations locales. Pour éviter que ce phénomène ne prenne plus d’ampleur, le service juridique de l’UFC-Que Choisir a décidé de taper du poing sur la table en mettant en demeure deux d’entre eux de se conformer au droit de la consommation.
Les belles promesses de Smala
Le premier est le site Internet Smala.com, spécialisé dans la revente de vêtements pour enfants de 0 à 16 ans. Contrairement à Vinted, Smala collecte, reconditionne et expédie lui-même les articles présents sur sa plateforme. Le problème, c’est qu’entre les informations brandies sur la page d’accueil et celles qui figurent dans les conditions générales de vente (CGV), il y a parfois une marge.
Ainsi, alors que le site fait miroiter en gros caractères une « livraison express en 48 h dans un colis soigné », les CGV, elles, évoquent un délai de livraison « de 3 à 4 jours » en moyenne et d’un « maximum de 8 jours ouvrés ». Le vendeur se décharge en outre de sa responsabilité en cas d’emballage arrivant abîmé et va même jusqu’à faire peser sur l’acheteur les « risques tenant à la livraison », en contradiction avec l’article L. 216-2 du Code de la consommation. Enfin, la page d’accueil assure offrir un délai de rétractation de 15 jours, contre 14 dans les CGV, et promet du « comme neuf » alors que l’utilisation de ce terme pour des produits reconditionnés est prohibée depuis le décret n° 2022-190 du 17 février 2022.
La présentation des produits aussi est susceptible d’être trompeuse. Le fait d’afficher un prix barré pourrait en effet laisser penser à l’acheteur qu’il bénéficie d’une promotion. Or, il n’en est rien. En ouvrant la fiche produit, les plus attentifs découvrent qu’il s’agit en réalité d’un « prix neuf estimé ». Un prix, qui plus est, souvent un peu plus bas de quelques centimes que le prix barré affiché auparavant. Sur le compte Instagram de Smala, le risque de confusion est encore plus grand dans la mesure où sur chaque article est affiché un pourcentage de remise, sans qu’il soit précisé que celui-ci se base sur un prix neuf estimé (1).
Chez Beebs, des frais additionnels s’invitent au panier
Beebs aussi a droit à sa mise en demeure. Cette application mobile qui met en relation vendeurs et acheteurs d’articles de seconde main pour enfants a la fâcheuse tendance, à l’instar de son modèle Vinted, à mal informer ses utilisateurs sur les commissions qu’elle facture. Ce n’est qu’après avoir choisi ses articles et rempli son panier que l’acheteur découvre que des « frais de service et protection » de plusieurs euros viennent s’ajouter au prix initial. Le service juridique de l’UFC-Que Choisir lui demande de garantir à ses clients qui en feraient la demande de pouvoir recourir à un service de médiation, comme le prévoit l’article L. 612-1 du Code de la consommation, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.
Enfin, Beebs devra se conformer au Règlement général sur la protection des données (RGPD) en faisant en sorte que les utilisateurs de son appli acceptant que leurs données bancaires soient sauvegardées aient une case à cocher. Aujourd’hui, cette case est cochée d’office.
Informations erronées, non-respect du droit de la consommation, manque de transparence… l’UFC-Que Choisir refuse que de telles pratiques freinent l’essor d’un secteur essentiel pour la protection de la planète.
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(1) Depuis ces constatations, Smala a procédé à quelques modifications.
Alfa Romeo Giulia – Premières impressions
La nouvelle Alfa Romeo Giulia reçoit quelques modifications de style et de nouveaux équipements électroniques. De quoi remettre cette routière au goût du jour face à une concurrence premium exclusivement allemande et mieux dotée.
Après 6 ans d’une carrière discrète, l’Alfa Romeo Giulia se relance en passant par la case restylage. Elle adopte quelques modifications de style avec notamment de nouveaux projecteurs full LED et des faces avant et arrière remodelées. Mais c’est surtout là où cela ne se voit pas au premier coup d’œil que la routière bénéficie de modifications.
Qualité de vie à bord
L’habitacle de cette nouvelle mouture de la Giulia ne change pas sur la forme mais plutôt sur le fond. On apprécie toujours les matériaux de qualité, bien rembourrés, très agréables au toucher et très bien assemblés. Un tout qui lui confère une ambiance qualitative. Dommage qu’il manque un peu d’espace de rangement avec une boîte à gants minimaliste et des bacs de portières trop petits. La console centrale, dotée d’un espace de rangement, sauve un peu la mise.
À l’intérieur, les quelques évolutions concernent surtout l’électronique. À commencer par le combiné d’instruments de 12,3″ désormais numérique. Il est entièrement paramétrable et s’avère lisible, notamment en mode Relax où seuls deux cadrans (compteur de vitesse et compte-tours) sont affichés, faisant abstraction des autres informations de conduite.
L’autre nouveauté concerne l’arrivée de services connectés via Alfa Connect. Outre les mises à jour à distance, ce service permet de bénéficier de nouvelles fonctionnalités comme la fermeture et l’ouverture des portes à distance, l’activation des clignotants, etc., via son smartphone ou sa montre connectée. Inaugurée sur le SUV Tonale, la Giulia reçoit la technologie NFT, une solution numérique qui enregistre, selon les autorisations du propriétaire, les informations du véhicule afin de produire un certificat numérique de suivi de l’entretien. Un plus non négligeable au moment de la revente, garantissant qu’il n’y a pas de fraude au compteur kilométrique par exemple.
On regrette que le constructeur n’ait pas poussé un peu plus les améliorations en remplaçant son écran central. Sa taille est un peu hors du temps sur une voiture de cette gamme mais surtout, sa gestion est très délicate et peu intuitive. C’est vraiment le point noir de l’habitacle.
Les passagers avant bénéficieront de sièges enveloppants assurant un très bon maintien en latéral. Leur confort est également de bonne facture, ce qui permettra de réaliser de longs trajets sans souffrance. Même à l’arrière, le confort est appréciable malgré un manque de place pour les jambes. Enfin, le coffre, assez volumineux avec 480 litres, s’avère moyennement pratique à l’usage. Il faudra en effet se contorsionner pour aller chercher au fond de la malle les valises situées contre le dossier de la banquette arrière.
Au volant
Pour l’instant, Alfa Romeo n’a pas pris le virage du tout électrique et il faudra même attendre 2024 pour voir apparaître une telle solution dans sa gamme. On se contentera donc de motorisations thermiques essence et même diesel. La première est composée d’un unique bloc 2 litres développant 280 ch alors que la seconde se compose de deux variantes 2,2 litres de 160 ou 210 ch. À noter que le petit diesel n’est plus réservé aux premières versions et est désormais disponible sur toutes les finitions, y compris la plus haut de gamme.
Nous avons pris le volant de l’essence et de la plus puissante des diesel. Cette dernière s’avère être une mécanique intéressante, agréable à conduire et très volontaire. Seul bémol : une consommation un peu trop importante et assez surprenante pour un diesel. En effet, sur un trajet composé de routes de campagne et d’un peu d’autoroute, l’ordinateur de bord indiquait pas moins de 8,5 l/100 km !
La conduite de ce moteur est assez agréable et la boîte de vitesses automatique est discrète. Nous avons apprécié les larges palettes au volant qui, bien que fixes, sont facilement préhensibles à tout moment. Nous avons toutefois noté quelques réactions un peu lentes, voire de patinage, notamment au démarrage, qui donnent alors l’impression d’avoir affaire à une boîte à variation continue (CVT). C’est d’autant plus étrange que nous n’avons pas constaté ce phénomène avec la version essence pourtant dotée de la même boîte de vitesses automatique. Ce moteur convient d’ailleurs bien à la Giulia même s’il se révèle plus gourmand que le diesel avec une moyenne affichée à presque 10 l/100 km.
Sur la route, la Giulia offre un comportement très performant associant une excellente tenue de route à une grande précision de conduite grâce à son châssis performant. Autre bon point, la fermeté ne se fait généralement pas au détriment du confort, sauf lorsque la route est très dégradée. Dans ce cas uniquement, les passagers seront un peu secoués car les suspensions n’arrivent plus à filtrer correctement tous les défauts. Et dès que l’on emprunte une autoroute, on apprécie le confort général et les voyages au long cours se passeront sans encombre, dans un silence appréciable.
Sécurité
La nouvelle Alfa Romeo Giulia fait le plein d’aides à la conduite et dispose de tous les systèmes contemporains. Nous pouvons par exemple citer la détection des angles morts avec action corrective sur la direction, la détection de fatigue du conducteur, la reconnaissance des panneaux de signalisation, le système de maintien dans la voie, l’assistance à la conduite semi-autonome en circulation dense et sur autoroute ou encore le couplage du régulateur de vitesse avec la reconnaissance des panneaux afin d’adapter automatiquement la vitesse. Passée par la case Euro NCAP à sa sortie en 2016, elle avait alors obtenu la note maximale de 5 étoiles aux crash tests. Malgré le durcissement du protocole intervenu depuis, cette nouvelle mouture devrait elle aussi réaliser un très bon score.
L’Alfa Romeo Giulia en résumé
Avec ce restylage et sa remise à niveau en termes de solutions électroniques, la Giulia est une routière premium qui a de très bons arguments à faire valoir. C’est une très bonne alternative à la concurrence germanique comme la BMW Série 3 ou la Mercedes Classe C. Côté tarifs, la Giulia qui débute à 47 450 € se situe entre les deux allemandes. Elle est aussi moins chère qu’une Peugeot 508 dont les prix commencent à 48 510 €. Mais l’italienne lui est supérieure en termes d’agrément de conduite.
Les +
- Ligne
- Tenue de route
- Agrément de conduite
- Qualité de fabrication
- Motorisations
Les –
- Espace aux jambes à l’arrière
- Ergonomie de l’écran central
- Espaces de rangement
Vélo électrique – Pièces détachées obligatoires
Désormais, les fabricants et les importateurs de vélos à assistance électrique doivent proposer certaines pièces détachées dès la commercialisation de leurs modèles, et d’autres dans les 2 ans. Les réparateurs devront, eux, dans la mesure du possible, proposer des pièces d’occasion. Des obligations similaires s’appliquent pour les vélos classiques, les trottinettes électriques et plusieurs outils de loisir et de bricolage.
La loi antigaspi, votée en février 2020, avait pour objectif de faciliter la réparation et favoriser l’utilisation de pièces détachées issues de l’économie circulaire. Après les fabricants et les réparateurs de matériel informatique, c’est au tour des professionnels du vélo électrique et de la trottinette électrique de se plier à de nouvelles obligations. Trois décrets publiés le 22 avril 2023 (1) les précisent.
Les fabricants et importateurs de vélos électriques devront ainsi proposer dès la commercialisation de leurs modèles :
- des roues, pédales, axes de pédalier ;
- des systèmes de freinage ;
- des chaînes ou courroies, des dérailleurs et câbles de transmission ;
- des selles ;
- des garde-boues et porte-bagages.
Et dans les 2 ans, ils devront mettre à disposition :
- les moteurs ;
- les écrans de contrôle ;
- les batteries et chargeurs ;
- les capteurs et régulateurs de puissance et de vitesse ;
- les commandes ;
- les fourches ;
- les pédaliers ;
- les cassettes de pignons ou systèmes de changement de vitesses intégrés au moyeu ;
- les guidons, potences et amortisseurs de cadre.
Pièces détachées d’occasion
Toutes ces pièces détachées devront demeurer sur le marché pendant 5 ans. Ces obligations sont similaires pour les fabricants et importateurs de trottinettes électriques et autres engins de déplacements personnels motorisés. Eux doivent fournir tout de suite des roues, systèmes de freinage, gâchettes d’accélération et systèmes de pliage, et dans les 2 ans tous les éléments liés au volet électrique.
Si vous tombez en panne, le réparateur, de son côté, devra obligatoirement vous proposer des pièces détachées d’occasion, quand il en dispose et sous condition que la sécurité des utilisateurs soit assurée.
Enfin, le consommateur devra être clairement informé de ces dispositions, sur un support durable et visible en boutique, ainsi que sur le site Internet du professionnel s’il en a un.
Le jardinage-bricolage également concerné
Si les décrets d’application de ces nouvelles mesures concernent aussi les articles de sport et loisirs tels que vélos classiques, trottinettes non motorisées, tentes, tables de tennis de table, tapis de course, vélos elliptiques, vélos d’appartement ou encore rameurs, ils s’appliquent également aux outils de bricolage et de jardinage motorisés, comme les tondeuses à gazon, les taille-haies, les broyeurs de végétaux ou les nettoyeurs haute pression.
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(1) Décrets no 2023-293, no 2023-294 et no 2023-295 du 19 avril 2023.
Données personnelles – TikTok rappelé à l’ordre
Si vous avez récemment téléchargé TikTok dans le Google Playstore, peut-être avez-vous lu dans la description que l’application ne partageait « aucune donnée avec des tiers ». C’est faux. TikTok a depuis supprimé cette mention trompeuse, à la demande de l’UFC-Que Choisir.
Il est de petites victoires qui font plaisir. Celle remportée cette semaine par l’UFC-Que Choisir face à TikTok est de celles-ci. Il y a quelques jours, nous avions été surpris de lire, sur la page de l’application dans le Google Playstore, que TikTok ne partageait « aucune donnée avec des tiers ». Cette information figure parmi toutes celles délivrées en amont de tout téléchargement dans la boutique d’applications de Google, qui permettent aux consommateurs d’en savoir plus sur l’application qu’ils s’apprêtent à installer sur leur smartphone.
TikTok ne partagerait aucune information avec des tiers ? La politique de confidentialité (1) du réseau social elle-même indique le contraire ! La lecture du passage concerné est d’ailleurs assez savoureuse : TikTok partage avec ses prestataires les informations relatives à votre profil, le contenu que vous publiez et même les messages directs que vous échangez avec d’autres utilisateurs. L’appli partage aussi les informations automatiquement recueillies, comme le type d’appareil qui se connecte, sa localisation, la durée et la fréquence d’utilisation de l’appli… Et la liste ne s’arrête pas là !
Pratique commerciale trompeuse
Afficher ce partage d’informations en toute transparence dissuaderait donc les utilisateurs de télécharger l’application ? Peut-être, mais c’est la loi. En cachant les transferts de données, TikTok contrevient au RGPD (Règlement général sur la protection des données) et pire, affirmer qu’il n’en partage pas constitue une pratique commerciale trompeuse (directive 2005/29/CE).
Devant ces affligeants constats, l’UFC-Que Choisir a mis en demeure l’entreprise de rectifier le tir. Et en quelques jours, nous avons obtenu gain de cause. Désormais, sur le Google Playstore, TikTok affiche, comme elle le fait d’ailleurs dans la boutique d’applications d’Apple, qu’elle partage des informations avec des tiers. Ne nous reste plus qu’à vérifier les 2,5 millions d’autres applications présentes dans la boutique de Google !
(1) https://www.TikTok.com/legal/page/eea/privacy-policy/fr, rubrique « Manières dont nous partageons vos informations ».
Médicament – Fabricant et médecin condamnés pour défaut d’information
La Cour de cassation vient de condamner un laboratoire et un cardiologue pour le décès d’un patient. L’effet indésirable dont il est décédé n’était pas clairement indiqué sur la notice d’un médicament.
C’est un fait rare. Un laboratoire pharmaceutique (Biogaran) et un médecin prescripteur ont été reconnus responsables, par la Cour de cassation, du décès d’un patient traité par amiodarone pour un trouble du rythme cardiaque. Cet homme a développé un effet indésirable grave lié à son traitement. Mais celui-ci n’était pas indiqué de manière claire sur la notice du médicament. En 2021, la cour d’appel de Versailles avait dédouané le cardiologue.
Il a fallu de la patience aux proches de ce patient pour obtenir justice. En effet, le traitement par amiodarone a été initié en 2009 et l’homme est décédé l’année suivante. Il avait développé une pneumopathie interstitielle, qui a évolué en fibrose pulmonaire. À l’époque, cet effet indésirable était connu, et figurait sur le résumé des caractéristiques du produit (RCP), destiné aux prescripteurs. Sur la notice jointe à la boîte du médicament, en revanche, l’information était beaucoup moins claire : elle mentionnait des « troubles respiratoires (essoufflement, fièvre, toux) ». Rien, donc, qui alerte sur la nécessité de voir un médecin rapidement.
Perte de chance pour le patient
La famille de cet homme a commandé un rapport d’expertise, qui a conclu à un « lien direct et certain » entre la prise du médicament et le décès du patient. C’est un point essentiel, car il a permis à la Cour de cassation de reconnaître la responsabilité du cardiologue. Il n’a pas alerté son patient de ce risque, alors qu’il en avait normalement connaissance grâce au RCP. Ce défaut d’information a occasionné une perte de chance pour le patient.
Le laboratoire, lui, est jugé responsable car l’information sur la notice n’était pas suffisante, par rapport à celle délivrée aux professionnels de santé dans le RCP. Mais pour Biogaran – filiale du groupe Servier (Mediator) – on ne peut pas affirmer que le produit est défectueux car la notice indiquait tout de même une information. Manifestement incomplète, puisqu’elle a été modifiée par la suite, et indique désormais : « Atteinte des poumons, pouvant se traduire par un essoufflement, une toux sèche et parfois une fatigue prononcée et une perte de poids ; un avis médical s’impose. »
Des nouvelles mesures contre le harcèlement scolaire
Prévenir et traiter plus rapidement les situations complexes de harcèlement scolaire, notamment dans le premier degré. Tel est l’objectif des nouvelles mesures annoncées par le ministère de l’Éducation nationale. Service-Public.fr vous présente le nouveau dispositif de prévention.
Le harcèlement scolaire est une violence répétitive, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades. Il est reconnu comme un délit depuis la loi du 2 mars 2022.
Depuis 2017, la politique de prévention contre le harcèlement et le cyber-harcèlement est structurée autour du programme pHARe. Face à la multiplication des actes de harcèlement dans le cadre scolaire, ce dispositif doit s’étendre à de nouvelles dispositions à la rentrée 2023.
À noter : 700 000 élèves sont victimes chaque année de harcèlement à l’école, selon le ministère de l’Éducation nationale.
Le programme pHARe étendu aux lycées et sur 100 % des écoles et collèges
Le programme pHARe, lancé en 2021 dans les écoles et les collèges, va être étendu aux lycées à la rentrée 2023.
Par ailleurs, alors que 60 % des écoles et 86 % des collèges sont inscrits dans le programme, un objectif de 100 % doit être atteint.
Une meilleure visibilité sur les numéros d’urgence
Alors que le programme repose sur deux numéros d’urgence, le 3018 et le 3020, la communication de ces numéros dans les carnets de correspondance et sur les supports de communication numériques des établissements sera systématisée.
Former tous les personnels à la lutte contre le harcèlement scolaire
La loi du 2 mars 2022 indique que tous les personnels devront être formés à la lutte contre le harcèlement scolaire, à commencer par la formation systémique des professeurs stagiaires. Les Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l’éducation (INSPE) et les Écoles académiques de la formation continue (EAFC) devont intégrer cette formation.
Une nouvelle disposition dans le premier degré pour permettre de séparer les élèves
La lutte contre le harcèlement consiste à prévenir le harcèlement et à protéger les élèves. Il n’existe pas à l’heure actuelle de mesure disciplinaire dans le premier degré (contrairement au second degré), deux nouvelles réponses éducatives supplémentaires (2e et 3e niveaux) sont ainsi prévues :
- 1er niveau : situation prise en charge par l’équipe éducative, les élèves et les parents adhèrent à la méthode et la situation est résolue.
- 2e niveau : malgré une tentative de conciliation, la situation de harcèlement perdure. Dans ce cas, une équipe départementale d’intervention pourra être sollicitée ; des psychologues de l’éducation nationale ainsi que les personnels de santé pourront être associés à la réflexion.
- 3e niveau : lorsque, par son comportement intentionnel et répété, l’enfant auteur de harcèlement fait peser une menace grave sur la sécurité ou la santé des autres élèves, il pourra être affecté dans une autre école sans que l’accord des représentants légaux soit nécessaire. Le code de l’Éducation doit être modifié pour prévoir cette mesure de sauvegarde de la sécurité et de la santé des élèves. La scolarisation dans une nouvelle école doit faire l’objet de l’accord du maire de la commune concernée.
Rappel : Les numéros à contacter en cas de harcèlement :
- 3020 : numéro d’écoute et de prise en charge au service des familles et des victimes (ouvert du lundi au vendredi de 9h à 20h et le samedi de 9h à 18h, sauf les jours fériés).
- 3018 : ligne d’appel nationale des situations de cyberharcèlement (gratuit, anonyme, confidentiel, ouvert du lundi au vendredi de 9h à 20h).
- L’application 3018 : un nouveau point d’entrée pour signaler toute situation de cyberharcèlement pour une prise en charge rapide (tchat, questionnaire, fiches pratiques et possibilité de stockage des preuves). Application disponible sur les plateformes iOS et Google Play.
- Les numéros académiques de signalement des situations de harcèlement : 380 référents harcèlement sont répartis sur tout le territoire. Un service en ligne vous permet de cliquer sur votre académie pour obtenir le numéro de téléphone du référent.
Œufs de poulaillers domestiques – Trop pollués en Île-de-France !
Ni durs, ni au plat, ni en omelette, et pas plus dans les gâteaux : les propriétaires de poulaillers domestiques ne doivent plus consommer les œufs de leurs poules jusqu’à nouvel ordre, recommande l’Agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France. La raison : une contamination de ces aliments par des dioxines, des furanes et des PCB ‒ pour certains jusqu’à 50 fois la dose maximale réglementaire.
La pollution des œufs – mais aussi des sols et plus largement de « l’environnement urbain » ‒ par ces trois polluants organiques persistants (POP) nocifs pour la santé est « potentiellement » généralisée en Île-de-France, soulignait l’Agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, ce 19 avril, au vu des résultats d’une étude menée sur les sols et les œufs de 25 poulaillers répartis dans les zones urbanisées de la région, dont 21 ne sont pas consommables. Pourquoi les œufs ? Riches en lipides, ils s’avèrent être de bons marqueurs de la pollution par les dioxines, furanes et PCB, ces substances se concentrant dans les corps gras.
Une pollution généralisée
Parmi les 25 sites étudiés, 11 sont éloignés des incinérateurs, qui constituent la principale source de pollution. Pourtant, eux aussi sont contaminés par ces POP, et deux d’entre eux le sont même à des doses 40 à 50 fois supérieures aux seuils réglementaires en vigueur pour les œufs commercialisés ! L’ARS estime donc que la contamination de l’environnement urbain est généralisée en région parisienne, et n’est pas uniquement due aux incinérateurs. Elle enquête pour en déterminer l’origine, mais on peut déjà en avoir une idée.
Contactée, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a expliqué à Que Choisir que cette pollution était produite lors des processus de combustion, et qu’elle était donc « liée aux industries (dont les incinérateurs), au trafic routier, et surtout au chauffage domestique qui est source de rejets atmosphériques en dioxines et en furanes, et donc en contamination des sols après dispersion atmosphérique ». Mauvaise nouvelle pour les habitants des autres régions, « les autres métropoles sont également concernées ».
Des effets nocifs pour la santé
Les conclusions de l’ARS seront livrées fin juin. D’ici là, il est recommandé à tous les habitants d’Île-de-France de ne plus consommer d’œufs issus de petits élevages de basse-cour. En effet, les dioxines, furanes et PCB sont particulièrement délétères à long terme pour la santé : augmentation du risque de cancer, de troubles de la fertilité et de la grossesse ou encore de diabète, et effets perturbateurs endocriniens. Or, « il n’existe aucun traitement pour éliminer ces substances de l’organisme », rappelle l’Agence.
Éviter de consommer des aliments gras
Seule prévention possible : éviter de consommer des produits contaminés. L’alimentation est en effet la principale voie de contamination, car ces POP s’accumulent tout au long de la chaîne alimentaire. Les dioxines, furanes et PCB se dégradent peu, et se stockent dans les graisses. Ils se retrouvent donc particulièrement dans les viandes, les poissons, les crustacés, le lait et les produits laitiers, et les œufs. Les fruits et légumes sont quant à eux faiblement contaminables, du fait de l’absence de graisses.
Les œufs du commerce ne sont pas concernés : ils sont soumis à des normes réglementaires qui plafonnent les teneurs en POP et à un plan de surveillance géré par le ministère de l’Agriculture, censés garantir leur qualité. Par ailleurs, les œufs de poules élevées en claustration sont souvent moins contaminés que ceux de plein air, fermiers ou bio, car les animaux, ne sortant pas, sont moins exposés aux rejets. Mais ils sont moins favorables au bien-être animal et à la biodiversité. Un dilemme pour les consommateurs soucieux d’acheter des produits plus vertueux.
Comment limiter la casse
Si vous voulez malgré tout continuer à consommer les œufs de vos poules, l’Anses recommande de limiter votre exposition en adoptant quelques bonnes pratiques :
- éviter de laisser les poules picorer le sol (ce qui leur fait ingurgiter de la terre, de l’herbe et des insectes contaminés), en leur apportant une alimentation équilibrée ;
- leur distribuer la nourriture dans des mangeoires ;
- éviter de brûler des déchets verts à proximité du poulailler ;
- éviter d’amender le sol du poulailler avec les cendres ;
- diversifier vos sources d’approvisionnement en œufs en alternant avec des œufs du commerce. Ces derniers sont encadrés par des valeurs réglementaires en concentration de dioxines/furanes.
D’où proviennent ces contaminants ?
• Les dioxines et furanes proviennent de la combustion des déchets (incinération des ordures ménagères, brûlage de déchets verts…) ou de procédés industriels (blanchiment des pâtes à papier par exemple). Ils se dispersent dans l’atmosphère avant de retomber au sol.
• Les PCB (polychlorobiphényles) peuvent aussi être rejetés par les incinérateurs, mais leur présence dans l’environnement est principalement due aux anciens usages (adhésifs, huiles, peintures, isolants électriques…) et à des pollutions accidentelles. Leur production est désormais interdite en France.
Comme leur nom l’indique, les polluants organiques persistants (POP) ont une durée de vie longue dans l’environnement, et peuvent y rester pendant des décennies. C’est l’ingestion, par les poules ou les vaches par exemple, de terre et de faune des sols contaminés par les retombées de dioxines ou de furanes, qui conduit à la contamination des œufs ou du lait.